Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEREAL PARTNERS FRANCE
NESTLE FRANCE, Groupement d'Intérêt Economique

Numéro de dépôt :
1625706
Date de dépôt :
24/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2000

Présentation de la marque CEREAL PARTNERS FRANCE

Déposée le 24 juillet 1990 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) NESTLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CEREAL PARTNERS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) NESTLE FRANCE domicilié(e) 17-19, Quai du Président Paul Doumer, 92400 COURBEVOIE - France.

La marque CEREAL PARTNERS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEREAL PARTNERS FRANCE est expirée depuis le 24 juillet 2000.

NESTLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : 40 ANS NESTLE REUNION , 40 ANS NESTLE REUNION


NESTLE FRANCE, Groupement d'Intérêt Economique - 17-19, Quai du Président Paul Doumer, 92400 COURBEVOIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Céréales sous toutes formes, notamment céréales prêtes à la consommation. Préparations alimentaires à base de céréales

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.